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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ECONORMES HABITAT
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Econormes Habitat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Econormes Habitat
ECONORMES HABITAT, EURL

Numéro de dépôt :
3864783
Date de dépôt :
06/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2021
Econormes Habitat de ECONORMES HABITAT

Présentation de la marque Econormes Habitat

Déposée le 6 octobre 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ECONORMES HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Econormes Habitat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ECONORMES HABITAT domicilié(e) 31 RUE SAINT-PIERRE - 57000 - METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 899 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECONORMES HABITAT domicilié(e) 31 RUE SAINT-PIERRE - 57000 - METZ - France.

La marque Econormes Habitat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Econormes Habitat est expirée depuis le 6 octobre 2021.

ECONORMES HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : Éconormes Habitat


ECONORMES HABITAT, EURL - 31 RUE SAINT-PIERRE - 57000 - METZ - France - SIREN 524899804


ECONORMES HABITAT - 31 RUE SAINT-PIERRE - 57000 - METZ - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Collecte d'attestation de travaux ainsi que toutes dispositions correspondant aux fiches d'opérations standardisées du gouvernement auprés de toutes personne physique, morale et collectivité territoriale dans le but de les valoriser en certificats d'économie d'energie auprés des obligés et toute structure collective conformément aux disposition initiales fixées par la législation, à savoir archivage de données (recueil et compilation).